Mentions Légales
Éditeur du site
Juste une Sellerie
Tél. 06 33 56 28 01
contact@justeunesellerie.fr
Directeur de la publication
Juste une Sellerie
Email : contact@justeunesellerie.fr
Hébergement
OVH
Réalisation du site
Le site justeunesellerie.fr a été réalisé par
Terre de Pixels – Agence de communication (Maine-et-Loire)
Droits de reproduction
Toute reproduction est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant.
Ces droits peuvent être exercés par simple courriel adressé à : contact@justeunesellerie.fr.
L’utilisateur dispose également :
- d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ;
- d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Droits d’auteur
La structure générale, l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments (notamment les logiciels, textes, images animées ou non) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute utilisation, et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert vers un autre site, sans l’accord écrit et exprès des ayants droit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques et logos
Les marques (semi-figuratives ou non) ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit, est prohibée.
Hyperliens
L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.